Mentions légales.

01Éditeur du site

02Directeur de la publication

Maxime Quirion, en sa qualité de président de Nexorya inc., assure la direction de la publication du Site et la responsabilité éditoriale des contenus publiés.

03Responsable de la protection des renseignements personnels

Conformément à l'article 3.1 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec, telle que modifiée par la Loi 25), Nexorya inc. a désigné un responsable de la protection des renseignements personnels (RPRP).

Pour exercer tes droits d'accès, de rectification, de portabilité, de retrait du consentement ou de cessation du traitement, voir notre Politique de confidentialité.

04Hébergement

Le Site est hébergé sur l'infrastructure infonuagique de :

• Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Service utilisé : Cloudflare Pages. Les serveurs en bordure (edge) servent les pages depuis le réseau mondial Cloudflare incluant des points de présence au Canada.
• Neon, Inc. — base de données PostgreSQL pour les données structurées (formulaires).

05Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, animations 3D, code source, structure, design) est la propriété exclusive de Nexorya inc. ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon.

Marques : « NEXORYA » et le logo associé sont des marques de commerce de Nexorya inc.

Voir nos Conditions d'utilisation pour le détail.

06Crédits

• Polices : Anton et Geist via Google Fonts
• Animations : développées en interne (HTML/CSS/JS, GSAP, Three.js)
• Hébergement vidéo : Cloudflare Stream
• Mesure d'audience : PostHog (avec consentement)
• Sécurité : Cloudflare Turnstile

07Cas clients & marques tierces

Les noms et logos des clients et partenaires affichés sur le Site (notamment McDonald's, Ranch Gagnon, PawPaw Snack, Chez John, Explozone, Chocolats Favoris, Ultramar, Boutique MMEN, Au bon marché Bernard, Chaussure Pop) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont reproduits avec leur consentement à des fins de référence. Aucun lien d'affiliation, d'endossement ou de partenariat commercial n'est sous-entendu au-delà des relations d'affaires effectivement établies par contrat.

08Loi applicable et juridiction

Le Site et son contenu sont régis par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec.

09Liens utiles

• Politique de confidentialité
• Conditions d'utilisation
• Politique de témoins (cookies)
• Commission d'accès à l'information du Québec (CAI)
• Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écris-nous à info@nexorya.ai.